Conditions générales

Bienvenue à la SOCIETE DE CHASSE DE THEZILLIEU (SCT). En accédant à notre site web et en participant à nos activités, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales suivantes et d’être lié par celles-ci. Veuillez lire attentivement ces conditions.

  1. Acceptation des conditions : Votre accès et votre utilisation du site web de la SCT et votre participation aux activités du club constituent votre acceptation des présentes conditions générales. Si vous n’acceptez aucune partie de ces conditions, vous ne devez pas utiliser notre site web ni participer à nos activités.

  2. Adhésion :

    • L’adhésion à la SCT est soumise à l’approbation de l’organe directeur du club. Les candidats doivent satisfaire à toutes les conditions d’admissibilité énoncées dans les statuts du club.

    • Les membres sont tenus de respecter toutes les règles, réglementations et pratiques de chasse éthiques du club. La violation de ces règles peut entraîner la suspension ou la résiliation de l’adhésion.

    • Les frais d’adhésion sont dus annuellement et ne sont pas remboursables. Le club se réserve le droit de modifier les frais d’adhésion moyennant un préavis aux membres.

  3. Réglementation de la chasse :

    • Toutes les activités de chasse menées sous l’égide de la SCT doivent être conformes aux lois et réglementations de chasse locales, régionales et nationales.

    • Les chasseurs sont responsables de l’obtention de tous les permis et licences nécessaires avant de participer à toute activité de chasse.

    • La SCT se réserve le droit d’établir des réglementations et des restrictions de chasse supplémentaires afin d’assurer la gestion durable des populations de gibier et la sécurité de tous les participants.

  4. Préservation de la faune :

    • La SCT s’engage à préserver et à conserver la faune et ses habitats. Les membres sont tenus de participer aux efforts de conservation et de promouvoir une gestion responsable des ressources naturelles.

    • Toute activité susceptible de nuire ou de mettre en danger la faune ou ses habitats est strictement interdite.

  5. Utilisation du site web :

    • Le contenu du site web de la SCT est fourni à titre d’information uniquement. La SCT ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie quant à l’exactitude ou à l’exhaustivité des informations contenues sur le site web.

    • Il est interdit aux utilisateurs d’utiliser le site web à des fins illégales ou de quelque manière que ce soit qui pourrait endommager, désactiver ou altérer le site web ou interférer avec l’utilisation et la jouissance du site web par toute autre partie.

    • La SCT se réserve le droit de modifier, de suspendre ou d’interrompre le site web ou toute partie de celui-ci à tout moment et sans préavis.

  6. Propriété intellectuelle :

    • Tout le contenu du site web de la SCT, y compris les textes, les graphiques, les logos et les images, est la propriété de la SCT ou de ses concédants de licence et est protégé par le droit d’auteur et d’autres lois sur la propriété intellectuelle.

    • Les utilisateurs ne peuvent pas reproduire, distribuer ou utiliser de quelque manière que ce soit le contenu du site web sans le consentement écrit préalable de la SCT.

  7. Limitation de responsabilité : La SCT ne saurait être tenue responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de votre utilisation du site web ou de votre participation aux activités du club, ou liés de quelque manière que ce soit à cette utilisation ou participation.

  8. Indemnisation : Vous acceptez d’indemniser et de dégager la SCT de toute responsabilité en cas de réclamations, dommages, responsabilités, coûts et dépenses, y compris les honoraires d’avocat, découlant de votre utilisation du site web ou de votre participation aux activités du club, ou liés de quelque manière que ce soit à cette utilisation ou participation.

  9. Modifications des conditions : La SCT se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue du site web et votre participation aux activités du club après de telles modifications constituent votre acceptation des nouvelles conditions générales.

  10. Droit applicable : Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois.

  11. Coordonnées : Si vous avez des questions concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

    • Email : woodardtmm@gmail.com

    • Adresse : MAIRIE, 320 RUE DE LA REPUBLIQUE, 01110 PLATEAU D’HAUTEVILLE

    • Téléphone : +33107088463